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Séances du conseil municipal de Nay

Procès verbaux des conseils municipaux de la Ville de Nay,
Rapport d’orientations budgétaires,
Budget principal,
Compte administratif…

Année 2023

Nous vous rappelons que les conseils municipaux sont publics. Vous pouvez donc y assister.

Ci-dessous les dates des conseils municipaux pour l’année 2023

  • Le 5 avril 2023
  • Le 21 juin 2023
  • Le 13 septembre 2023
  • Le 15 novembre 2023
  • Le 13 décembre 2023

Conseil municipal le 8 mars 2023

Liste des délibérations du 8 mars 2023

N° délibération Objet
6 Débat sur le rapport d’orientation budgétaire
7 Remboursement de frais

Conseil municipal le 11 janvier 2023

Procès verbal du 11 janvier 2023

Liste des délibérations du 11 janvier 2023

N° délibération Objet
1 Enfouissement des réseaux rue Henri IV
2 Génie civil – réseaux rue Henri IV
3 Demande de subvention DETR DSIL
4 Investissement avant le vote du budget
5 Complément délégation du Conseil Municipal au Maire

Année 2022

Conseil municipal 14 décembre 2022

Procès verbal du 14 décembre 2022

Liste des délibérations du 14 décembre 2022

N° délibération Objet
79 Mise à disposition des installations d’éclairage public liées au transfert au Territoire d’Energie des Pyrénées-Atlantiques de la compétence ” Travaux neufs d’éclairage public “
80 Extinction partielle de l’éclairage public
81 Marché de travaux – aménagement des espaces publics de la rue Henri IV
82 Constitution d’une servitude de passage de canalisations destinées à la distribution d’électricité sur les parcelles communales cadastrées AE 423, AE 439, AE 440 et AE 442 au profit d’ENEDIS
83 Budget principal – décision modificative n° 4
84 Réalisation d’un emprunt
85 85 Remboursement_frais-tampon
86 Modification du tableau des effectifs
87 87 Creation_contrat_PEC-tampon

Conseil municipal du 16 novembre 2022

Procès-verbal du 16 novembre 2022

Liste des délibérations du 16 novembre 2022

N° délibération Objet
73 Décision décidant l’élargissement d’une voie communale
74 Décision modificative n°3
75 Tarifs 2023

Liste des tarifs 2023

76 Admission en non-valeur
77 Règlement cantine scolaire

Annexe – Règlement cantine scolaire

78 Modification règlement intérieur du centre de loisirs

Annexe – règlement centre de loisirs

Conseil municipal du 21 septembre 2022

Procès-verbal du Conseil municipal du 21 septembre 2022

Liste des délibérations du 21 septembre 2022

N° délibération Objet
56 Adhésion Conseil en Energie Partagé entre la Collectivité et ” Territoire d’énergie Pyrénées Atlantiques ” (TE64)
57 Transfert de la compétence optionnelle à TE64  : éclairage public
58 Constitution d’une servitude de passage de canalisations destinées à la distribution de gaz sur la parcelle communale cadastrée AH100 au profit de GRDF
59 Approbation de la convention de prestation pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie du territoire de la Communauté de communes du Pays de Nay
60 Modification du règlement intérieur du marché et des halles
61 Attribution de subvention associations
62 Approbation du protocole d’accord commune de Nay/Cancé Développement
63 Demande de subvention – Appel à projets ” Terre de Jeux 2024″
64 Approbation de la convention commune de Nay / USCN canoë-kayak
65 Intercommunalité – approbation rapport CLECT ZAE
66 Subvention résidence séniors
67 Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements – Dispositif OPAH-RU – Paiement année 5 et demande de subvention année 6
68 Fonds de solidarité logement
69 Tarifs Maison carrée
70 Régie des fêtes – Décision modificative 2
71 Budget principal – Décision modificative 2
72 Tableau des effectifs – mise à jour

Conseil municipal du 29 juin 2022

Conseil municipal du 25 mai 2022

Conseil municipal du 13 avril 2022

 Compte administratif budget principal 2021 – Budget principal 2022 

Conseil municipal du 16 mars 2022 – Rapport d’orientations budgétaires

Conseil municipal du 23 février 2022

Conseil municipal du 26 janvier 2022

Année 2021

Conseil municipal du 20 décembre 2021

Conseil municipal du 24 novembre 2021

Conseil municipal du 20 octobre 2021

Conseil municipal du 22 septembre 2021

Budget principal 2021

Compte administratif 2020

Conseil municipal du 23 juin 2021

Conseil municipal du 19 mai 2021

Conseil municipal du 24 mars 2021

Conseil municipal du 24 février 2021

Rapport d’orientations budgétaires

Année 2020

Conseil municipal du 19 février 2020

Conseil municipal du 25 mai 2020

Conseil municipal du 10 juin 2020

Conseil municipal du 24 juin 2020

Conseil municipal du 29 juillet 2020

Budget principal 2020 – Compte administratif 2019

Conseil municipal du 7 octobre 2020

Conseil municipal du 14 octobre 2020 – Diagnostic financier 2017-2019 et prospective

Conseil municipal du 18 novembre 2020

Conseil muncipal du 16 décembre 2020

Année 2019

Conseil municipal du 30 janvier 2019

Conseil Municipal du 13 février 2019

Conseil Municipal du 20 mars 2019

Conseil Municipal du 10 avril 2019

Budget principal 2019 – Compte administratif 2018

Conseil Municipal du 22 mai 2019

Conseil Municipal du 19 juin 2019

Conseil Municipal du 29 août 2019

Conseil Municipal du 9 octobre 2019

Conseil Municipal du 13 novembre 2019

Conseil Municipal du 11 décembre 2019

Année 2018

Conseil municipal du 19 décembre

Conseil municipal du 26 septembre

Conseil municipal du 11 juillet

Conseil municipal du 30 mai

Conseil municipal du 11 avril

Budget principal 2018 _ Compte administratif 2017

Conseil municipal du 7 mars

Conseil municipal du 7 février

Année 2017

Conseil municipal du 20 décembre

Conseil municipal du 15 novembre

Conseil municipal du 27 septembre

Conseil municipal du 30 juin

Conseil municipal du 12 avril

Budget principal 2017 – Compte administratif 2016

Conseil municipal du 21 mars

Conseil municipal du 1er février

Année 2016

Conseil municipal du 14 décembre

Conseil municipal du 9 novembre

Conseil municipal du 28 septembre

Conseil municipal du 6 juillet

Conseil municipal du 25 mai

Conseil municipal du 13 avril

Conseil municipal du 9 mars

Conseil municipal du 20 janvier

Année 2015

Conseil municipal du 25 novembre

Conseil Municipal du 28 octobre

Conseil Municipal du 23 septembre

Conseil Municipal du 8 juillet

Conseil Municipal du 3 juin

Conseil Municipal du 15 avril

Conseil Municipal du 11 mars

Conseil Municipal du 11 février

Année 2014

Conseil Municipal du 17 décembre

Conseil Municipal du 12 novembre

Conseil Municipal du 30 septembre

Conseil Municipal du 30 juillet

Conseil Municipal du 18 juin

Conseil Municipal du 29 avril

Conseil Municipal du 4 avril

Conseil Municipal du 5 mars

Conseil Municipal du 8 janvier

Année 2013

Conseil Municipal du 18 décembre

Conseil Municipal du 6 novembre

Conseil Municipal du 2 octobre

Conseil Municipal du 24 juillet

Conseil Municipal du 26 juin

Conseil Municipal du 29 mai

Conseil Municipal du 10 avril

Conseil Municipal du 13 mars

Conseil Municipal du 13 février

Année 2012

Conseil Municipal du 19 décembre

Conseil Municipal du 14 novembre

Conseil Municipal du 26 septembre

Conseil Municipal du 25 juillet

Conseil Municipal du 27 juin

Conseil Municipal du 30 mai

Conseil Municipal du 28 mars

Conseil Municipal du 29 février

Conseil Municipal du 18 janvier

 Année 2011

Conseil municipal du 14 décembre

Conseil municipal du 23 novembre

Conseil municipal du 12 octobre

Conseil municipal du 21 septembre

Conseil municipal du 24 août

Conseil municipal du 17 juin

Conseil municipal du 18 mai

Conseil municipal du 20 avril

Conseil municipal du 16 mars

Conseil municipal du 2 février

 Année 2010

Conseil municipal du 15 décembre

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