Plan Local d’Urbanisme de la ville de Nay
Documents du dossier
Avril 2019
Rapport de présentation
- PREAMBULE
- ANALYSE DE L’ETAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PERSPECTIVES DE SON EVOLUTION
- ANALYSE SOCIO DEMOGRAPHIQUE ET PREVISIONS DE DEVELOPPEMENT
- JUSTIFICATION DU PARTI D’AMENAGEMENT RETENUANALYSE DES INCIDENCESNOTABLES DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) SUR L’ENVIRONNEMENT ET MESURES DE REDUCTION PROPOSEES
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Projet d’Aménagement et de Développement Durable
- NAY : UNE ATTRACTIVITE A CONFORTER
- UN DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE AXE SUR LE SOUTIEN A L’ECONOMIE EN PLACE ET L’ESSOR DU TOURISME
- PRESERVER LES PAYSAGES ET ESPACES NATURELS D’INTERET
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Orientations d’Aménagement et de programmation
- SECTEUR PETIT BOY
- SECTEUR BOURDETTE
- SECTEUR TURON
- SECTEUR SAINT ROCH
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Règlement
Le Plan Local d’Urbanisme s’applique à la totalité du territoire de la commune de Nay.
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ANNEXE AU REGLEMENT : PROTECTIONS PATRIMONIALES
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ZONAGE
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Enquête publique
Conclusions motivées et avis du Commisseur Enquêteur
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Rapport du Commisseur Enquêteur
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Annexes
Page de garde
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Pièces de procédure
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Pièces écrites
- RAPPEL DE LA LISTE DES DOCUMENTS DEVANT FIGURANT EN ANNEXE DU PLU
- SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE
- SITES ARCHEOLOGIQUES
- SCHEMAS DES RESEAUX D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT ET DES SYSTEMES D’ELIMINATION DES DÉCHETS
- PLAN D’EXPOSITION AU BRUIT DES AERODROMES
- SECTEURS AFFECTES PAR LE BRUIT AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES
- ZONES DE PUBLICITE
- ZONES AGRICOLES PROTEGEES
- ARRETE DU PREFET COORDONNATEUR DE MASSIF RELATIF AUX CONSTRUCTIONS EN RIVES DES PLANS D’EAU
- PLAN DE PREVENTION DES RISQUES PREVISIBLES RENDU OPPOSABLE
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Plan de prévention du risque d’innondation
Rapport de présentation
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Réglement
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Plan de zonage
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Plan des servitudes d’utilité publique
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Plan du réseau d’alimentation d’eau potable
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Plan du zonage d’assainissement collectif
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Gestion des Eaux Pluviales
Page de garde
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Résumé non technique
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Charte Architecturale et Paysagère du Pays de Nay
Page de garde
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Document final
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Charte des ensiegnes et devantures commerciales du Pays de Nay
Page de garde
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Document final
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Zonage de Droit de Préemption Urbain
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Approbation du PLU
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Instauration declaration préalable de clôture du PLU
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Instauration Droit de préemption urbain (DPU)
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Instauration Droit de préemption commercial
Télécharger la délibération du 24 janvier 2024
Télécharger le périmètre (annexe délibération du 24 janvier 2024)
