Exemple

Pour un <span class="miseenevidence">célibataire</span> (foyer d'une seule part) dont le revenu net imposable est de <span class="valeur">30 000 €</span>, sans aucune réduction ni déduction.

Son quotient familial est de <span class="valeur">30 000 €</span>.

Pour le calcul de son impôt :

Son impôt brut est de : <span class="valeur">0 €</span> + <span class="valeur">1 742,95 €</span> + <span class="valeur">1 179 €</span> = <span class="valeur">2 921,95 €</span>.

Le taux marginal d'imposition (TMI) de ce contribuable est de <span class="valeur">30 %</span>, car son quotient familial le situe dans cette tranche. Mais tous ses revenus ne sont pas imposés à <span class="valeur">30 %</span>.

 Exemple

Pour un <span class="miseenevidence">couple marié ou pacsé sans enfants</span> (foyer de 2 parts) ayant perçu un revenu net imposable de <span class="valeur">60 000 €</span>.

Son quotient familial est de <span class="valeur">60 000 €</span> : <span class="valeur">2</span> = <span class="valeur">30 000 €</span>.

Pour le calcul de son impôt :

L'impôt brut de chaque membre du couple est de : <span class="valeur">0 €</span> + <span class="valeur">1 742,95 €</span> + <span class="valeur">1 179 €</span> = <span class="valeur">2 921,95 €</span>.

Cet impôt doit être ensuite multiplié par le nombre de parts du foyer fiscal. Dans cet exemple, il sera multiplié par 2 puisqu'il s'agit d'un couple marié ou pacsé.

Le couple devra donc un impôt de <span class="valeur">2 921,95 €</span> × <span class="valeur">2</span>, soit <span class="valeur">5 843,90 €</span>.

Le taux marginal d'imposition (TMI) de ce couple est de <span class="valeur">30 %</span>, car son quotient familial le situe dans cette tranche. Mais tous ses revenus ne sont pas imposés à <span class="valeur">30 %</span>.

 Exemple

Pour <span class="miseenevidence">un couple marié ou pacsé avec 2 enfants</span> (foyer de 3 parts, 1 part pour chaque parent et 1 demi-part pour chaque enfant) ayant perçu un revenu net imposable de <span class="valeur">60 000 €</span>.

Son quotient familial est de <span class="valeur">60 000 €</span> : <span class="valeur">3</span> = <span class="valeur">20 000 €</span>.

Pour le calcul de son impôt :

Cet impôt doit être ensuite multiplié par le nombre de parts du foyer fiscal. Dans cet exemple, il sera multiplié par 3 puisqu'il s'agit d'un couple marié ou pacsé avec 2 enfants.

L'impôt brut de la famille est de : <span class="valeur">1 075,25 €</span> x <span class="miseenevidence">3</span>, soit <span class="valeur">3 225,75 €</span>

Le taux marginal d'imposition (TMI) de cette famille est de <span class="valeur">11 %</span>, car son quotient familial le situe dans cette tranche. Mais tous ses revenus ne sont pas imposés à <span class="valeur">11 %</span>.

 Exemple

Pour <span class="miseenevidence">un <a href="https://villedenay.fr/nay-pratique/droits-et-demarches/?xml=F35120">parent isolé</a> avec 2 enfants</span> (foyer de 2,5 parts, 1 part pour le parent, 1 demi-part pour chaque enfant et 1 demi-part supplémentaire en tant que parent isolé) ayant perçu un revenu net imposable de <span class="valeur">30 000 €</span>.

Son quotient familial est de <span class="valeur">30 000 €</span> : <span class="valeur">2,5</span> = <span class="valeur">12 000 €</span>.

Cet impôt doit être ensuite multiplié par le nombre de parts du foyer fiscal. Dans cet exemple, il sera multiplié par 2,5 puisqu'il s'agit d'un parent isolé avec 2 enfants.

L'impôt brut de la famille est de : <span class="valeur">195,25 €</span> x <span class="valeur">2,5</span>, soit <span class="valeur">488,12 €</span>.

Le taux marginal d'imposition (TMI) de cette famille est de <span class="valeur">11 %</span>, car son quotient familial le situe dans cette tranche. Mais tous ses revenus ne sont pas imposés à <span class="valeur">11 %</span>.

<span class="miseenevidence">Attention </span>: l'avantage en impôt est divisé par deux en cas de résidence alternée.