Ville de Nay

nay-municipalite-02.jpg

Procès-verbal du Conseil Municipal - 18 décembre 2013

 Rappel de l'ordre du jour

Validation du procès-verbal du Conseil municipal du 6 novembre 2013
Election du secrétaire de séance

  1. Régime indemnitaire du personnel pour l'année 2014
  2. Transformations de postes au 1-1-2014: adjoints techniques de 2 e classe à temps complet
  3. Création de poste au 1-1-2014: adjoint technique de 2e classe à temps complet
  4. Participation de la commune au financement de la protection sociale des agents dans le domaine de la prévoyance: procédure de labellisation
  5. Adhésion au pôle missions temporaires du Centre de gestion des Pyrénées-Atlantiques à compter du 1-1-2014
  6. Assurances garantissant l'ensemble des risques financiers de la commune liés au régime de protection sociale du personnel: adhésion aux contrats-groupe proposé par le centre de Gestion
  7. Municipalisation de la bibliothèque de Nay et délégation à l'association "Bibliothèque pour Tous"
  8. Fixation du tarif du livre sur l'histoire de la Maison carrée: "la Maison carrée , du temps de la Bastide au siècle des Marchands"
  9. Décision modificative n°2/2013
  10. Investissements avant le vote du budget 2014: ouverture de crédits
  11. autorisation de verser une avance de subvention sur l'exercice 2014 au Centre communal d'action sociale de Nay-Bourdettes
  12. Croix rouge: demande de subvention pour l'exercice 2014
  13. Remboursement de frais à M Philippe GRAND
  14. Admissions en non-valeur
  15. Facture Edf du lotissement les Iris: remboursement à l'association syndicale
  16. Projet de réhabilitation des usines Berchon: convention d'étude technique entre la Communauté de communes du Pays de Nay et la commune de nay
  17. Convention d'autorisation de passage pour les sentiers de randonnées non motorisées de la Communauté de communes du Pays de Nay
  18. Mise à jour du plan de classement des voies communales
  19. Questions diverses

Télécharger le procès-verbal

Partager

Inscription sur les listes électorales

Pour pouvoir participer aux futures élections de 2014 (municipales et européennes), les nayais non inscrits sur les listes électorales et les nouveaux nayais doivent s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2013. A défaut, il ne sera pas possible de voter pour ces élections.

Pour s'inscrire, il convient de remplir et signer un formulaire disponible à l'accueil de la Mairie aux heures d'ouverture et fournir des pièces justificatives suivantes:

- photocopie d'une pièce d'identité en cours de validité ou expirée depuis moins d'un an (carte nationale d'identité, passeport, permis de conduire...)

- justificatif de domicile daté de moins de trois mois (quittances de gaz, électricité...)

Partager

Convocation pour le Conseil municipal du 18 décembre 2013

Le prochain conseil municipal de Nay aura lieu à la mairie
le mercredi 18 décembre 2013 à 19h00
Voir l'ordre du jour

Partager

Commération de la Première Guerre mondiale

Ville de NayLa cérémonie commémorative du 95ème anniversaire de l’Armistice de 1918 a été célébrée en la mémoire de Paul Blanchard, président de l'amicale des anciens combattants de Nay, disparu brutalement cet été.
Un public venu nombreux, les enfants des écoles de Nay et leurs parents, les élus et les représentants officiels se sont rassemblés devant le monument aux Morts pour chanter la Marseillaise et écouter un chant émouvant initié par la chorale de l'amicale des anciens combattants.

Voir les photographies de la cérémonie

Partager

Procès-verbal du Conseil Municipal - 06 novembre 2013

Rappel de l'ordre du jour

A. Validation du procès-verbal du Conseil municipal du 2 octobre 2013
B. Election du secrétaire de séance

  1. Composition du Conseil communautaire de la Communauté de communes du Pays de Nay à compter du renouvellement des conseils municipaux de 2014 : nouvelle délibération
  2. Tarifs municipaux pour l’année 2014
  3. Participation des communes pour l’inscription d’un élève non-résident-Année scolaire 2013-2014
  4. Création d’un poste dans le cadre du dispositif Contrat unique d’insertion - Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)
  5. Désignation des délégués au Syndicat d’eau et d’assainissement du Pays de Nay (SEAPAN) à compter du 1er janvier 2014
  6. Désignation d’un délégué à l’Assemblée générale de la Fédération régionale des Bastides d’Aquitaine
  7. Autorisation de signature : convention pour la mutualisation de matériel entre les communes d’Angaïs, d’Assat, de Bordes et de Nay
  8. Admission en non-valeur
  9. Remboursement de frais à S ESCUDE QUILLET, responsable de la Maison carrée
  10. Questions diverses

Télécharger le procès-verbal

Partager

Convocation pour le Conseil municipal du 6 novembre 2013

Le prochain Conseil municipal de Nay aura lieu à la Mairie
le mercredi 6 novembre 2013 à 19h00.

Voir l'ordre du jour

Partager

Ouverture d'une enquête publique pour l'extension du cimetière communal

Le cimetière actuel ne suffisant plus aux besoins de la commune, le Conseil municipal a décidé de procéder à son extension. Un terrain a ainsi été acquis auprès de l'Office 64 de l'habitat situé sur l'avenue Eloi Pareilh Peyrou.

L'extension du cimetière se situant dans le périmètre d'une commune urbaine et à moins de 35 m des habitations, une enquête publique et un arrêté préfectoral d'autorisation sont nécessaires.

Une enquête publique concernant cette extension se déroulera à la Mairie de Nay du 18/11/2013 au 18/12/2013. Le dossier d'enquête publique y sera consultable aux heures d'ouverture de la Mairie, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00. M le Commissaire enquêteur recevra en Mairie le 18/11/2013 de 9h à 12h, le 04/12/2013 de 14h à 17h et le 18/12/2013 de 14h à 17h.

Télécharger l'avis d'enquête publique

Partager

Procès-verbal du Conseil Municipal - 02 octobre 2013

Rappel de l'ordre du jour

A. Validation du procès-verbal du Conseil municipal du 24 Juillet 2013, observations sur le procès-verbal du 29 Mai 2013
B. Election du secrétaire de séance
C.Compte rendu des décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil municipal 3ème trimestre 2013, article L 2122-22 du CGCT

  1. Autorisation de signature: contrat de territoire et convention partenariale avec le Département des Pyrénées-Atlantiques pour la période 2013-2016
  2. Changement de dénomination de voie: allée Beauregard
  3. Autoriation de signature: convention avec le SDIS 64: mise à disposition d'un local communal
  4. Remboursement de frais à Mlle Sandra REY, conseillère municipal
  5. Tarifs 2012: Maisonc arrée, modification pour vente d'ouvrages
  6. Création d'un poste dans le cadre du dispositf Contrat unique d'insertion-Contrat d'accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE)
  7. Aménagement de l'aile Nord (droite) de la Mairie de Nay: demande de subventions
  8. Questions diverses

Télécharger le procès-verbal

Partager
Vous êtes ici : ACCUEIL · Municipalité · Actualités